CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Dernière mise à jour : Vendredi 31 Juillet 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », régissent les ventes réalisées sur la boutique en ligne Ella’Créa, accessible à l’adresse suivante : www.ellacrea.fr

Elles définissent les droits et obligations d’Ella’Créa et de toute personne physique agissant en qualité de consommateur, ci-après dénommée « le Client », effectuant un achat sur la boutique.

Toute commande implique l’acceptation complète et sans réserve des présentes CGV.

Article 1 – Identité du vendeur

La boutique Ella’Créa est exploitée par :

Nom et prénom ou raison sociale : Planchat Elodie
Nom commercial : Ella’Créa
Statut juridique : Micro-entreprise
Adresse professionnelle : 48 Rue d'Emburée, 24400 Mussidan, France
Numéro SIREN ou SIRET : 93145906900015
Numéro RCS ou RM, le cas échéant : 931 459 069 Mussidan
Adresse e-mail : contact.ellacrea@gmail.com
Numéro de téléphone : 06 63 94 40 76

Article 2 – Objet et champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent à toutes les commandes de produits proposées sur la boutique Ella’Créa.

Les produits vendus peuvent notamment comprendre :

• des étiquettes et autocollants personnalisés ;

• des mugs, sacs, textiles et objets personnalisés ;

• des badges et porte-clés ;

• des marque-places, menus et cartes de remerciement ;

• des créations destinées aux mariages et événements ;

• des articles scolaires personnalisés ;

• ainsi que toute autre création présentée sur la boutique.

Les CGV applicables sont celles disponibles sur le site au moment de la commande.

Ella’Créa se réserve la possibilité de les modifier à tout moment. Les nouvelles CGV ne s’appliqueront pas aux commandes déjà confirmées.

Article 3 – Caractéristiques des produits

Les caractéristiques principales de chaque produit sont indiquées dans sa fiche descriptive.

Le Client doit prendre connaissance de ces informations avant de passer sa commande, notamment concernant :

• les dimensions ;

• les matériaux utilisés ;

• les couleurs ;

• les quantités ;

• les possibilités de personnalisation ;

• les conditions d’utilisation et d’entretien ;

• les délais estimatifs de fabrication.

Les photographies et présentations des produits sont réalisées avec le plus grand soin. Toutefois, de légères différences de couleurs, de positionnement, de dimensions ou de rendu peuvent apparaître en fonction des écrans, des matériaux utilisés, de l’impression et du caractère artisanal de la fabrication.

Ces légères différences ne constituent pas un défaut lorsque le produit reste conforme à la description et aux informations validées lors de la commande.

Article 4 – Personnalisation des produits

Pour les produits personnalisés, le Client doit communiquer avec précision les informations demandées lors de la commande, notamment :

• le prénom ou le texte à inscrire ;

• la date ;

• la classe ;

• les couleurs souhaitées ;

• le thème ;

• la quantité ;

• les photographies, logos ou illustrations nécessaires ;

• toute autre information utile à la réalisation du produit.

Le Client doit vérifier attentivement l’orthographe, les majuscules, les accents, les dates, les numéros, les dimensions et l’ensemble des éléments transmis.

Ella’Créa réalise le produit à partir des renseignements communiqués par le Client. Une erreur provenant directement des informations saisies ou validées par le Client ne pourra pas être considérée comme une erreur de fabrication.

Lorsque cela est prévu, un aperçu numérique ou « bon à tirer » peut être transmis au Client avant la fabrication.

La validation de cet aperçu vaut acceptation :

• des textes ;

• de l’orthographe ;

• des couleurs ;

• de la disposition ;

• du format ;

• et de l’apparence générale de la création.

Après validation du bon à tirer ou commencement de la fabrication, aucune modification ne pourra être garantie. Une nouvelle fabrication demandée à la suite d’une erreur validée par le Client pourra faire l’objet d’une nouvelle facturation.

Ella’Créa reste néanmoins responsable des erreurs de fabrication qui lui sont directement imputables et des produits ne correspondant pas aux éléments effectivement validés.

Article 5 – Contenus fournis par le Client

Le Client garantit qu’il dispose des droits et autorisations nécessaires pour utiliser les photographies, textes, dessins, logos, personnages, marques ou autres éléments transmis à Ella’Créa.

Le Client demeure responsable du contenu qu’il demande à reproduire.

Ella’Créa peut refuser toute commande comportant un contenu :

• illégal ;

• injurieux ;

• discriminatoire ;

• violent ;

• portant atteinte aux droits d’un tiers ;

• ou contraire à l’ordre public et aux bonnes mœurs.

En cas de refus avant fabrication, les sommes déjà versées pour le produit concerné seront remboursées.

Article 6 – Prix

Les prix sont indiqués en euros.

Ils sont affichés toutes taxes comprises lorsque la TVA est applicable. Si Ella’Créa bénéficie de la franchise en base de TVA, la mention suivante s’applique :

« TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. »

Les frais de livraison ne sont pas compris dans le prix du produit, sauf indication contraire. Ils sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

Ella’Créa se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Le prix facturé est celui affiché au moment de la validation de la commande.

En cas d’erreur manifeste de prix résultant d’un problème technique ou informatique, Ella’Créa informera le Client et pourra annuler la commande. Les sommes versées seront alors intégralement remboursées.

Article 7 – Commande

Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite commander et fournit les informations nécessaires à leur personnalisation.

Avant le paiement, il peut vérifier le contenu de son panier, le prix total, les frais de livraison et corriger les éventuelles erreurs.

La commande devient définitive après :

1. la validation du panier ;

2. l’acceptation des présentes CGV ;

3. le paiement de la commande ;

4. et, lorsqu’il est proposé, la validation du bon à tirer.

Une confirmation de commande est envoyée au Client à l’adresse e-mail renseignée.

Ella’Créa peut refuser ou annuler une commande en cas :

• de défaut de paiement ;

• de suspicion de fraude ;

• d’informations incomplètes ou manifestement incorrectes ;

• de demande techniquement impossible à réaliser ;

• de litige antérieur non résolu avec le Client ;

• ou de contenu illicite ou portant atteinte aux droits d’un tiers.

En cas d’annulation à l’initiative d’Ella’Créa, les sommes correspondant aux produits non réalisés seront remboursées.

Article 8 – Paiement

Le paiement est exigible en totalité lors de la commande, sauf disposition particulière clairement indiquée sur le site ou dans un devis.

Les moyens de paiement acceptés sont ceux affichés sur la boutique au moment de la commande.

Les paiements sont traités par les prestataires de paiement proposés sur le site. Ella’Créa n’a pas accès aux informations bancaires complètes du Client.

En cas de refus de paiement, la commande ne sera pas validée.

Article 9 – Fabrication

Les produits personnalisés sont fabriqués à la demande.

Le délai de fabrication indiqué sur le site est donné à titre estimatif. Il commence à courir à compter :

• de la réception du paiement ;

• de la réception de toutes les informations nécessaires ;

• et, le cas échéant, de la validation du bon à tirer.

Toute réponse tardive du Client ou toute information manquante peut repousser le délai de fabrication et de livraison.

Durant les périodes de forte activité, notamment les fêtes, les mariages ou la rentrée scolaire, les délais peuvent être plus longs. Le Client en sera informé lorsque cela est possible.

Article 10 – Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.

Le Client doit vérifier l’exactitude et la précision de son adresse, notamment :

• le nom figurant sur la boîte aux lettres ;

• le numéro et le nom de la voie ;

• le code postal ;

• la ville ;

• les éventuels compléments d’adresse.

Ella’Créa ne pourra pas être tenue responsable d’un retard ou d’une impossibilité de livraison résultant d’une adresse incomplète ou incorrecte fournie par le Client.

Les modes de livraison, leurs tarifs et les délais estimatifs sont indiqués avant le paiement de la commande.

Le délai annoncé comprend, sauf indication contraire, le temps de fabrication et le temps d’acheminement par le transporteur.

En cas de retard important, le Client doit contacter Ella’Créa à l’adresse suivante : contact.ellacrea@gmail.com

Lorsqu’un colis est retourné à Ella’Créa pour cause d’adresse erronée, de boîte aux lettres non identifiable, de non-réclamation ou de refus injustifié, une nouvelle expédition pourra être proposée. Les nouveaux frais d’envoi resteront à la charge du Client, sauf erreur imputable à Ella’Créa ou au transporteur.

Article 11 – Vérification de la commande à la réception

Le Client doit vérifier l’état du colis et des produits dès leur réception.

En cas de produit endommagé, incomplet, défectueux ou différent de la commande, le Client doit contacter Ella’Créa rapidement à l’adresse suivante : contact.ellacrea@gmail.com

Afin de faciliter le traitement de la demande, le Client devra communiquer :

• son numéro de commande ;

• une description précise du problème ;

• une photographie du produit ;

• une photographie de l’emballage et du colis lorsque celui-ci est endommagé ;

• ainsi que toute information utile.

Cette procédure ne prive pas le Client de ses droits au titre des garanties légales.

Si l’erreur ou le défaut est imputable à Ella’Créa, une solution adaptée sera proposée, notamment une réparation, un remplacement ou, lorsque ces solutions sont impossibles, un remboursement selon les conditions légales.

Article 12 – Droit de rétractation pour les produits non personnalisés

Pour les produits non personnalisés achetés à distance, le Client consommateur dispose d’un délai légal de quatorze jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le Client doit informer Ella’Créa de sa décision avant l’expiration du délai, au moyen du formulaire figurant à la fin des présentes CGV ou par toute déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

La demande doit être envoyée à :

Ella’Créa
48 Rue d'Emburée, 24400 Mussidan, France
contact.ellacrea@gmail.com

Après avoir signalé sa rétractation, le Client dispose de quatorze jours pour retourner le produit.

Le produit doit être retourné complet, correctement protégé et, dans la mesure du possible, dans son emballage d’origine.

Les frais directs de retour sont à la charge du Client, sauf si Ella’Créa accepte de les prendre en charge ou si le produit est défectueux ou non conforme.

Ella’Créa remboursera les sommes dues, y compris les frais de livraison standard initiaux, dans les conditions et délais prévus par la loi. Les frais supplémentaires résultant du choix d’un mode de livraison plus coûteux que le mode standard ne sont pas remboursés.

Ella’Créa peut différer le remboursement jusqu’à la récupération du produit ou jusqu’à ce que le Client fournisse une preuve de son expédition.

La responsabilité du Client peut être engagée en cas de manipulation du produit allant au-delà de ce qui est nécessaire pour vérifier sa nature et ses caractéristiques.

Article 13 – Absence de droit de rétractation pour les produits personnalisés

Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Par conséquent, les créations comportant notamment un prénom, une date, une photographie, un texte, une classe, un logo, une couleur spécialement demandée, des dimensions particulières ou toute autre adaptation réalisée pour le Client ne peuvent être ni annulées, ni retournées, ni remboursées en raison d’un simple changement d’avis.

Cette exclusion ne concerne pas les produits présentant un défaut, une erreur de fabrication imputable à Ella’Créa ou un défaut de conformité.

Toute demande d’annulation formulée avant le début de la fabrication pourra éventuellement être acceptée par Ella’Créa, sans que cela constitue une obligation. Les éventuels frais déjà engagés pourront être déduits du remboursement après information du Client.

Article 14 – Garanties légales

Les produits vendus bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

• la garantie légale de conformité prévue par le Code de la consommation ;

• la garantie contre les vices cachés prévue par le Code civil.

Le Client peut faire valoir la garantie légale de conformité lorsqu’un produit :

• ne correspond pas à la description donnée ;

• ne possède pas les qualités annoncées ;

• ne correspond pas aux éléments personnalisés validés ;

• ou est impropre à l’usage normalement attendu d’un produit similaire.

Les droits légaux du Client ne peuvent pas être supprimés ou limités par les présentes CGV.

Pour toute demande, le Client peut contacter :

Adresse e-mail : contact.ellacrea@gmail.com
Adresse postale : 48 Rue d'Emburée, 24400 Mussidan, France

Article 15 – Utilisation et entretien des produits

Le Client doit respecter les recommandations d’utilisation et d’entretien indiquées sur la fiche produit ou fournies avec l’article.

Ella’Créa ne pourra pas être tenue responsable d’une détérioration résultant notamment :

• d’une mauvaise utilisation ;

• d’un lavage non conforme ;

• d’un passage au lave-vaisselle ou au micro-ondes lorsque celui-ci est déconseillé ;

• d’une exposition prolongée au soleil, à la chaleur ou à l’humidité ;

• d’une pose incorrecte d’un autocollant ;

• de l’utilisation sur une surface inadaptée ;

• d’un frottement excessif ;

• ou du non-respect des consignes d’entretien.

Les petites pièces, badges, porte-clés, autocollants et objets décoratifs ne sont pas des jouets, sauf indication contraire. Ils doivent être utilisés sous la surveillance d’un adulte lorsqu’ils sont destinés à un enfant.

Article 16 – Responsabilité

Ella’Créa est responsable de la bonne exécution des obligations résultant de la commande dans les conditions prévues par la loi.

Sa responsabilité ne pourra toutefois pas être engagée lorsque l’inexécution ou la mauvaise exécution résulte :

• d’une erreur ou d’un fait imputable au Client ;

• d’une utilisation anormale du produit ;

• d’un événement imprévisible et insurmontable imputable à un tiers ;

• ou d’un cas de force majeure reconnu par la réglementation française.

Aucune disposition des présentes CGV ne peut avoir pour effet d’exclure ou de limiter les droits légaux du consommateur.

Article 17 – Propriété intellectuelle

Les créations, illustrations, photographies, textes, logos, modèles, maquettes et éléments graphiques présentés sur la boutique Ella’Créa restent protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Ils ne peuvent pas être copiés, reproduits, modifiés, revendus ou utilisés à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.

L’achat d’un produit ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle au Client.

Lorsqu’une création a été réalisée à partir d’éléments fournis par le Client, celui-ci conserve les droits qu’il possède sur ces éléments.

Ella’Créa ne publiera pas de photographie permettant d’identifier clairement un enfant ou une personne sans disposer de l’autorisation nécessaire.

Article 18 – Données personnelles

Les données personnelles recueillies lors de la commande sont utilisées pour :

• gérer et fabriquer la commande ;

• effectuer la livraison ;

• traiter les paiements ;

• assurer le service après-vente ;

• respecter les obligations comptables et légales ;

• et, avec l’accord du Client lorsque celui-ci est nécessaire, envoyer des communications commerciales.

Les informations nécessaires à l’exécution de la commande peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans le paiement, l’hébergement du site ou la livraison.

Le Client dispose des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Pour exercer ses droits, il peut contacter Ella’Créa à l’adresse suivante : contact.ellacrea@gmail.com

Les informations complémentaires figurent dans la Politique de confidentialité disponible sur la boutique.

Article 19 – Réclamations

Pour toute question ou réclamation, le Client doit contacter en priorité Ella’Créa afin de rechercher une solution amiable :

Par e-mail : contact.ellacrea@gmail.com
Par courrier : 48 Rue d'Emburée, 24400 Mussidan, France

Le Client doit indiquer son nom, son numéro de commande et expliquer clairement l’objet de sa demande.

Article 20 – Force majeure

Ella’Créa ne pourra pas être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement de force majeure, notamment en cas de catastrophe naturelle, incendie, inondation, panne générale, grève des services de transport, interruption des réseaux, épidémie ou événement extérieur imprévisible empêchant temporairement ou définitivement l’exécution de la commande.

Le Client sera informé dans les meilleurs délais de la survenance d’un tel événement.

Article 21 – Droit applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de désaccord, Ella’Créa et le Client rechercheront en priorité une solution amiable.

À défaut d’accord amiable ou de médiation, le litige pourra être porté devant la juridiction compétente conformément aux règles légales applicables.

Le Client consommateur conserve le droit de saisir le tribunal compétent selon les dispositions du Code de procédure civile et du Code de la consommation.

Article 22 – Acceptation des CGV

Avant de valider sa commande, le Client reconnaît :

• avoir pris connaissance des présentes CGV ;

• les avoir comprises ;

• et les accepter sans réserve.

Pour les produits personnalisés, le Client reconnaît également avoir été informé avant la commande de l’absence de droit de rétractation applicable à ces produits.

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

Ce formulaire doit uniquement être utilisé pour les produits bénéficiant du droit de rétractation. Il ne s’applique pas aux produits confectionnés selon les spécifications du Client ou nettement personnalisés.

À l’attention de :

Ella’Créa
48 Rue d'Emburée, 24400 Mussidan, France
contact.ellacrea@gmail.com

Je vous informe par la présente de ma décision de me rétracter du contrat portant sur la vente du produit suivant :

Produit commandé :
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Numéro de commande :
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Date de la commande :
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Date de réception :
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Nom du Client :
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Adresse du Client :
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Date :
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Signature du Client, uniquement en cas d’envoi du formulaire sur papier :

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